Conditions générales de vente

Mars 2009

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre :
« Animalboost sprl »
Gérant : Richard Culot
23 rue de la Reffe
B-4920 Aywaille
Numéro d'entreprise: BE 0544.979.751
Et ses clients ou acheteurs.

Acceptation

Le client reconnaît avoir pris connaissance et déclare accepter ces conditions générales de vente dès qu'il valide sa commande sur le site.
Le fait de cliquer sur le bouton confirmant la commande entraîne l'acceptation sans réserves des conditions générales de ventes.

Les produits

« ANIMALBOOST » propose la vente de produits à partir d'un catalogue accessible sur Internet.
Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les photos sont données à titre illustratif, nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques.

Commande

Le client choisit les produits qu'il désire acquérir et transmet sa commande à « ANIMALBOOST » par internet.

Un accusé de réception confirmant la prise en compte de la commande ainsi que le montant total de cette commande sera communiqué au client par courrier électronique.

Les prix facturés sont ceux figurant sur le catalogue Internet au moment de la commande,hors frais de port d'emballage et de traitement de votre commande..
Le bordereau de validation finale reprend l'ensemble de ces postes ainsi que le montant total à payer par le client.

En cas de livraison hors Belgique le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation des produits (douane, TVA et toutes autres taxes dues en fonction du pays).

« ANIMALBOOST » se réserve le droit de refuser d'honorer une commande provenant d'un client avec lequel il existerait un litige passif ou jugée risquée, ou frauduleuse.

Toute modification ou annulation demandée par l'acheteur ne sera prise en considération que si elle est parvenue - par mail et dans un délai de 24 heures après validation de sa commande.

Après ce délai de 24 heures, la commande devient FERME ET DEFINITIVE et le montant en sera exigible.

AUCUNE COMMANDE NE SERA EXPEDIEE AVANT REGLEMENT COMPLET DE CELLE-CI.

Conditions de paiement

Paiement en ligne (système de paiement sécurisé)
Virement sur compte bancaire (compte belge) attention dans ce mode de paiement
le délai de livraison peut être allongé par l'attente du payement.
La commande ne devient effective qu'après réception du payement.
Jusqu'à réception de l'intégralité des sommes qui lui sont dues, « ANIMALBOOST » reste propriétaire des produits.

Livraison des produits

Les produits seront livrés à l'adresse mentionnée sur le bon de commande.
Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficulté d'acheminement, de rupture de stock ou de périodes de vacances qui seront alors signalés au client.
Le délai de livraison varie entre 48 h et 7 jours ouvrables après la réception du payement.
Nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent en aucun cas donner lieu à une résiliation de la commande, ni dommages et intérêts ni à annulation des commandes en cours.
« ANIMALBOOST » se réserve le droit de faire des livraisons partielles. Dans ce cas l'acheteur ne pourra se prévaloir de l'attente du solde de sa commande pour annuler celle-ci.
Tout retour de marchandise doit faire l'objet d'un accord écrit entre le vendeur et l'acheteur. Les frais de retour sont à charge de l'acheteur.

Désengagement de responsabilité

- Envoi classique par la poste
« ANIMALBOOST » décline TOUTE RESPONSABILITE en cas de retard de livraison ou de perte de colis. Aucune plainte ou réclamation ne pourra être faite auprès d'« ANIMALBOOST »
En cas de perte ou de délai non respecté par la poste, le client devra déposer une plainte à son bureau de poste.
- Envoi par recommandé
En cas de retard de livraison, Animalboost déposera une demande de recherche de colis.

Non disponibilité

« ANIMALBOOST» s'engage à satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de ce dernier. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits.
Si le produit n'est plus disponible de façon permanente un remboursement partiel ou total sera effectué sous forme de crédit d'achat.

Garantie

Conformément à la législation en vigueur pour la vente par correspondance, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivants la date de livraison.
Le prix des articles sera remboursé sous forme de bon d'achat à valoir sur une prochaine commande. Les frais de retour restent cependant à charge de l'acheteur.
Aucun bon d'achat ne sera délivré avant la réception des produits retournés Les articles retournés devront être à l'état neuf et dans leur emballage d'origine.
Pour tout article incomplet, abîmé, sali,nous nous réservons le droit d'un remboursement partiel.

Cas de force majeure

La responsabilité d' »Animalboost » ne pourra être engagée en cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles ou autres, cette liste n'est pas exhaustive.

Informations nominatives

« Animalboost» s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations personnelles qui lui sont communiquées.
Ces informations sont confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement des commandes.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à vos données personnelles.

Le client est responsable de la confidentialité, de la sécurité et de l'usage proprement dit de son identifiant et de son mot de passe.

Informations complémentaires

Animalboost est agrée par le ministère de l'agriculture, tout les produits proposés sont des compléments alimentaire et ne peuvent en aucun cas remplacer la médecine et ses prescriptions.

« Animalboost» ne pourra être tenue pour responsable d'une mauvaise utilisation de ces produits.

Propriété intellectuelle

Titre, conception, forme du site « Animalboost » sont sa propriété.
Les Photographies des boutiques font l'objet de contrats passés entre les Sociétés.
Ces Photographies et Textes sont leur propriété et protégés par droit d'auteur. Toute copie, reproduction, adaptation, publication, ou utilisation de quelque manière que ce soit est strictement interdite et sanctionnée pénalement.

Droit applicable – Litige

Le présent contrat est soumis à la loi belge
La langue du présent contrat est la langue française
En cas de litige les Tribunaux de Liège (Belgique) seront seuls compétents.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales de temps en temps, nous vous demandons dès lors de les consulter lors de chaque commande.
Richard Culot
Gérant